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Aktiv

SpineArt SA

SpineArt SA ist als Aktiengesellschaft mit Sitz in Plan-les-Ouates im Handelsregister erfasst. Die dokumentierte Eintragung ins Handelsregister erfolgte am 11.05.2005.

Handelsregisterdaten

Eintragung im Handelsregister
UID
CHE-112.355.249
Rechtsform
Aktiengesellschaft
Nominalkapital
CHF 389'095.87
Registeradresse
SpineArt SAchemin du Pré-Fleuri 1-31228 Plan-les-Ouates
Sitz / Ort
Plan-les-Ouates
Kanton
GE
Letzte SHAB-Publikation
03.08.2026
Handelsregister-Nummer
CH66010130051
EHRA-ID
791724
BFS-Gemeindenummer
6633

Firmenzweck

Recherche, réalisation d'études, développement, réalisation, industrialisation, fabrication, achat, vente, importation, exportation de tous matériels dans le domaine des implants orthopédiques ainsi que dans les instruments ancillaires et dans tous les domaines accessoires ou connexes; mise à disposition pour ses clients de matériels orthopédiques; recherche et développement de tous procédés ou supports brevetables dans ces domaines; acquisition, exploitation, gestion, utilisation, commercialisation de procédés brevetables ou autres; perception de redevances, de droits d'auteur et de droits voisins ou connexes afférents à la propriété ou à l'exploitation de ces procédés; réalisation de prestations de service, de conseils et d'assistance dans ces domaines, notamment prestation de services et conseils relatifs à la gestion et à l'administration de projets; prendre, détenir, céder toute participation dans toute entreprise dont l'activité serait connexe ou annexe à celle de la société (cf. statuts pour but complet).

Registertexte werden in ihrer Originalsprache wiedergegeben.

Personen in historischen SHAB-Meldungen

Historische Angaben aus SHAB-Meldungen, keine vollständige aktuelle Personenliste. Den aktuellen Stand finden Sie im Registerauszug.

SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 13.10.2025, p. 0/1006456882). Hrkac Frederik n'est plus administrateur; ses pouvoirs sont radiés. L'administrateur Diels Bart, nommé président, continue à signer collectivement à deux.

SHAB-PDF

SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 28.03.2025, p. 0/1006295096). Augmentation ordinaire du capital-actions porté de CHF 325'203.02 à CHF 371'561.73 par l'émission de 4'635'871 actions ordinaires de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts, dont 701'712 actions libérées par compensation de créances à hauteur de CHF 3'784'143.16, et 3'934'159 actions libérées en espèces. Suppression des privilèges en matière de dividende des 12'558'104 actions de CHF 0.01. Capital-actions: CHF 371'561.73, divisé en 37'156'173 actions ordinaires de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts. Augmentation ordinaire du capital-actions porté de CHF 371'561.73 à CHF 388'849.82 par l'émission de 1'728'809 actions de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 388'849.82, divisé en 38'884'982 actions de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts. Nouveaux statuts du 16.09.2025. Nouveaux administrateurs: Pfab Christian, de Breil/Brigels, à Coire, et Klein Kevin, de France, à Paris, FRA, tous deux avec signature collective à deux. Levieux Jérôme et Mugnier-Jacob Stéphane ne sont plus administrateurs, leurs pouvoirs sont radiée. Domange Romain n'est plus directeur et Lazzarotto Fanny n'est plus directrice, leurs pouvoirs sont radiés.

SHAB-PDF

SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 25.10.2023, p. 0/1005869104). Les pouvoirs de Pennesi Franck et Yakete Nathalie sont radiés. L'administrateur Mugnier Stéphane se nomme désormais Mugnier-Jacob Stéphane et est maintenant originaire de Genève. Signature collective à deux, avec Jérôme Trividic, Gino Poggiali ou Stephan Cori a été conférée à Godefroy Dimitri, de France, à Reignier, FRA, directeur, Lazzarotto Fanny, de France, à Morges, directrice et Lok Maxime, de France, à Echenevex, FRA, directeur.

SHAB-PDF

SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 13.07.2022, p. 0/1005520279). Les directeurs Birmingham Dervilla, Domange Romain, Goetgheluck Edouard, de Buchère de l'Epinois François Xavier et Yakete Nathalie signent désormais collectivement à deux, avec Jérôme Trividic, Gino Poggiali ou Stephen Cori, leurs pouvoirs sont modifiés en ce sens. Signature collective à deux a été conférée à Poggiali Gino, de France, à Milvignes et Stalder Yoann, de Rüegsau, à Les Hôpitaux-Neufs, FRA, directeurs.

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SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 09.03.2022, p. 0/1005423585). Les pouvoirs de Ventura Jérôme Vincent Albert sont radiés. L'administrateur vice-président Levieux Jérôme, maintenant domicilié à Saint-Martin Le Vinoux, FRA, jusqu'ici directeur, continue à signer collectivement à deux. L'administrateur Mugnier Stéphane, maintenant domicilié à Genève, jusqu'ici directeur, continue à signer collectivement à deux. Signature collective à deux a été conférée à Cori Stephan, de Churwalden, à Prangins, directeur, Amblard Guillaume, de France, à Chavannaz, FRA, directeur, Erlingher Alessia, d'Italie, à New York, USA, directrice, Pennesi Franck, de France, à Saint-Rémy-de-Provence, FRA, directeur. Signature collective à deux, avec Trividic Jérôme ou Cori Stephan, a été conférée à Birmingham Dervilla, d'Irlande, à Nyon, directrice, de Buchère de l'Epinois François Xavier, de France, à Menthon-Saint-Bernard, FRA, directeur, Domange Romain, de France, à Veyrier-du-Lac, FRA, directeur, Goetgheluck Edouard, de France, à Founex, directeur, et Yakete Nathalie, de France, à Montreux, directrice

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SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 28.12.2020, p. 0/1005060212). Trividic Jérôme n'est plus administrateur; il reste directeur et continue à signer collectivement à deux.

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SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 14.10.2019, p. 0/1004737400). Augmentation ordinaire du capital-actions porté de CHF 291'022, 04 à CHF 314'742, 74 par l'émission de 2'372'070 actions ordinaires de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 314'742, 74, entièrement libéré, divisé en 12'558'104 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 18'916'170 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Suppression de la clause statutaire relative à l'augmentation autorisée du capital-actions, fondée sur la décision d'autorisation du 16.09.2016, le délai étant écoulé. Statuts modifiés le 27.05.2020. Sauter Dominik, d'Ermatingen, à Weinfelden, est membre du conseil d'administration avec signature collective à deux.

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SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 08.11.2018, p. 0/1004493961). Byloos Peter et Van Vaeck Christophe ne sont plus administrateurs; leurs pouvoirs sont radiés. Hrkac Frederik, du Canada, à Zagreb, HRV, président, Diels Bart, de Belgique, à Vorselaar, BEL, et Favre Jean-Philippe, de France, à Londres, GBR, sont membres du conseil d'administration avec signature collective à deux.

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SpineArt SA, à Meyrin, CHE-112.355.249 (FOSC du 07.07.2016, p. 0/2940219). Augmentation conditionnelle du capital-actions porté de CHF 187'523 à CHF 202'874 par l'émission de 15'351 actions de CHF 1, nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 202'874, entièrement libéré, divisé en 202'874 actions de CHF 1, nominatives, liées selon statuts. L'assemblée générale a modifié la clause statutaire du 14.06.2006 relative à une augmentation conditionnelle du capital-actions par décisions des 14.05.2009, 15.12.2010 et 16.09.2016; pour les détails, voir les statuts. Transformation des 202'874 actions de CHF 1, nominatives, liées selon statuts, en 4'166'500 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende et en 16'120'900 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 202'874, entièrement libéré, divisé en 4'166'500 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 16'120'900 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Suppression de la clause statutaire d'augmentation autorisée du capital-actions adoptée par l'assemblée générale du 22.03.2016. L'assemblée générale a introduit une clause statutaire relative à une augmentation autorisée du capital-actions par décision du 16.09.2016. Pour les détails, voir les statuts. Nouveaux statuts du 16.09.2016. Augmentation ordinaire du capital-actions porté de CHF 202'874 à CHF 258'818,03 par l'émission de 5'594'403 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 258'818,03, entièrement libéré, divisé en 9'760'903 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 16'120'900 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Statuts modifiés le 16.09.2016. De Lassus Etienne, Favre Jean-Philippe et Gibello Raphaël ne sont plus administrateurs; leurs pouvoirs sont radiés. Ventura Jérôme Vincent Albert, jusqu'ici administrateur, est nommé directeur et signe désormais collectivement à deux. Levieux Jérôme, jusqu'ici président, nommé vice-président et directeur, signe désormais collectivement à deux. Mugnier Stéphane, nommé directeur, signe désormais collectivement à deux. Byloos Peter, de Belgique, à Berchem, BEL, président, Lefebvre Gautier, de France, à Paris, F, et Van Vaeck Christophe, de Belgique, à Boutersem, BEL, sont nommés administrateurs avec signature collective à deux.

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SpineArt SA, à Meyrin, CHE-112.355.249 (FOSC du 28.09.2015, p. 0/2395119). Trividic Jérôme, de France, à Laguna Niguel, USA, est membre du conseil d'administration et directeur avec signature collective à deux.

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Verbundene Registereinträge

Revisionsstellen (1)

  • BDO SAVernier · CHE-398.161.059 · Zweigniederlassung · Aktiv

SHAB-Publikationen (46)

Angezeigt werden die bisher übernommenen amtlichen Meldungen. Weitere historische Meldungen werden nach ihrer Übernahme ergänzt. Diese Liste bestätigt keine lückenlose Firmenhistorie. Registertexte werden in ihrer Originalsprache wiedergegeben.

  1. Nominalkapital · Liberierung · Weitere Änderung

    Publikation 1006723034 · GE · Amtsnummer 660 · Tagebuch 19391 · Tagebuchdatum: 29.07.2026

    SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 07.07.2026, p. 0/1006700380). Augmentation ordinaire du capital-actions, dans la limite de la marge de fluctuation du capital, porté de CHF 388'849, 82 à CHF 388'990, 87, par l'émission de 14'105 actions de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts. Augmentation ordinaire du capital-participation, dans la limite de la marge de fluctuation du capital, porté de CHF 402, 39 à CHF 478'61, par l'émission de 7'622 bons de participation de CHF 0.01, privilégiés quant au produit de liquidation, nominatifs, liés selon statuts. Capital-participation: CHF 478'61, divisé en 47'861 bons de participation de CHF 0.01, privilégiés quant au produit de liquidation, nominatifs, liés selon statuts. Augmentation du capital-actions au moyen d'un capital conditionnel, fondée sur la décision relative à l'octroi des droits du 14.06.2006, porté de CHF 388'990.87 à CHF 389'095.87, par l'émission de 10'500 actions de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 389'095.87, divisé en 38'909'587 actions de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts. Statuts modifiés le 15.07.2026. Favre Jean-Philippe est désormais domicilié à Paris, FRA.

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  2. Weitere Änderung

    Publikation 1006700380 · GE · Amtsnummer 660 · Tagebuch 17253 · Tagebuchdatum: 02.07.2026

    SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 10.12.2025, p. 0/1006509488). L'assemblée générale a modifié la clause statutaire relative à une marge de fluctuation du capital-actions par décision du 24.06.2026; pour les détails, voir les statuts. Statuts modifiés le 24.06.2026.

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  3. Personen und Funktionen

    Publikation 1006509488 · GE · Amtsnummer 660 · Tagebuch 26729 · Tagebuchdatum: 05.12.2025

    SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 13.10.2025, p. 0/1006456882). Hrkac Frederik n'est plus administrateur; ses pouvoirs sont radiés. L'administrateur Diels Bart, nommé président, continue à signer collectivement à deux.

    SHAB-PDF
  4. Nominalkapital · Liberierung · Personen und Funktionen

    Publikation 1006456882 · GE · Amtsnummer 660 · Tagebuch 21112 · Tagebuchdatum: 08.10.2025

    SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 28.03.2025, p. 0/1006295096). Augmentation ordinaire du capital-actions porté de CHF 325'203.02 à CHF 371'561.73 par l'émission de 4'635'871 actions ordinaires de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts, dont 701'712 actions libérées par compensation de créances à hauteur de CHF 3'784'143.16, et 3'934'159 actions libérées en espèces. Suppression des privilèges en matière de dividende des 12'558'104 actions de CHF 0.01. Capital-actions: CHF 371'561.73, divisé en 37'156'173 actions ordinaires de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts. Augmentation ordinaire du capital-actions porté de CHF 371'561.73 à CHF 388'849.82 par l'émission de 1'728'809 actions de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 388'849.82, divisé en 38'884'982 actions de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts. Nouveaux statuts du 16.09.2025. Nouveaux administrateurs: Pfab Christian, de Breil/Brigels, à Coire, et Klein Kevin, de France, à Paris, FRA, tous deux avec signature collective à deux. Levieux Jérôme et Mugnier-Jacob Stéphane ne sont plus administrateurs, leurs pouvoirs sont radiée. Domange Romain n'est plus directeur et Lazzarotto Fanny n'est plus directrice, leurs pouvoirs sont radiés.

    SHAB-PDF
  5. Nominalkapital · Liberierung · Weitere Änderung

    Publikation 1006295096 · GE · Amtsnummer 660 · Tagebuch 6783 · Tagebuchdatum: 25.03.2025

    SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 24.12.2024, p. 0/1006215836). Augmentation du capital-actions au moyen d'un capital conditionnel, porté de CHF 325'160, 52 à CHF 325'203, 02 par l'émission de 4'250 actions ordinaires de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 325'203, 02, entièrement libéré, divisé en 12'558'104 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 19'962'198 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Le conseil d'administration a modifié la clause statutaire relative à une marge de fluctuation du capital-actions par décision du 17.03.2025; pour les détails, voir les statuts. Statuts modifiés le 17.03.2025.

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  6. Nominalkapital · Liberierung · Weitere Änderung

    Publikation 1006215836 · GE · Amtsnummer 660 · Tagebuch 25800 · Tagebuchdatum: 19.12.2024

    SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 19.02.2024, p. 0/1005965186). Augmentation du capital-actions au moyen d'un capital conditionnel, porté de CHF 324'921, 72 à CHF 325'160, 52 par l'émission de 23'880 actions de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 325'160, 52, entièrement libéré, divisé en 12'558'104 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 19'957'948 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Le conseil d'administration a modifié la clause statutaire relative à une marge de fluctuation du capital-actions par décision du 11.12.2024; pour les détails, voir les statuts. Statuts modifiés le 11.12.2024.

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  7. Publikation 1005965186 · GE · Amtsnummer 660 · Tagebuch 3293 · Tagebuchdatum: 14.02.2024

    SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 14.12.2023, p. 0/1005910558). Les pouvoirs de Godefroy Dimitri sont radiés.

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  8. Publikation 1005963898 · GE · Amtsnummer 660 · Tagebuch 3187 · Tagebuchdatum: 13.02.2024

    SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 14.12.2023, p. 0/1005910558). L'assemblée générale a introduit une clause statutaire relative à une augmentation du capital-actions au moyen d'un capital conditionnel, par décision du 05.02.2024; pour les détails, voir les statuts.

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  9. Nominalkapital · Liberierung

    Publikation 1005910558 · GE · Amtsnummer 660 · Tagebuch 23304 · Tagebuchdatum: 11.12.2023

    SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 06.12.2023, p. 0/1005903260). L'inscription 21849 du 21.11.2023 (FOSC du 24.11.2023, p. 0/1005893802) est rectifiée en ce sens que le capital est de CHF 324'921.72, entièrement libéré, divisé en 12'558'104 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 19'934'068 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts (et non de CHF 325'324.11, entièrement libéré, divisé en 12'558'104 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 19'934'068 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts).

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  10. Nominalkapital · Liberierung

    Publikation 1005903260 · GE · Amtsnummer 660 · Tagebuch 22700 · Tagebuchdatum: 01.12.2023

    SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 24.11.2023, p. 0/1005893802). L'inscription 19723 du 20.10.2023 (FOSC du 25.10.2023, p. 0/1005869104) est rectifiée en ce sens que le capital est de CHF 324'585, 32, entièrement libéré, divisé en 12'558'104 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 19'900'428 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts (et non de CHF 324'987, 71, entièrement libéré, divisé en 12'558'104 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 19'900'428 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts).

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  11. Nominalkapital · Liberierung

    Publikation 1005893802 · GE · Amtsnummer 660 · Tagebuch 21849 · Tagebuchdatum: 21.11.2023

    SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 08.11.2023, p. 0/1005880226). Augmentation du capital-actions au moyen d'un capital conditionnel, fondée sur la décision relative à l'octroi de droits du 14.06.2006, porté de CHF 324'987, 71 à CHF 325'324, 11 par l'émission de 33'640 actions de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 325'324, 11, entièrement libéré, divisé en 12'558'104 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 19'934'068 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Le conseil d'administration a modifié la clause statutaire relative à une marge de fluctuation du capital-actions par décision du 06.11.2023; pour les détails, voir les statuts. Statuts modifiés le 06.11.2023.

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  12. Personen und Funktionen

    Publikation 1005880226 · GE · Amtsnummer 660 · Tagebuch 20661 · Tagebuchdatum: 03.11.2023

    SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 25.10.2023, p. 0/1005869104). Les pouvoirs de Pennesi Franck et Yakete Nathalie sont radiés. L'administrateur Mugnier Stéphane se nomme désormais Mugnier-Jacob Stéphane et est maintenant originaire de Genève. Signature collective à deux, avec Jérôme Trividic, Gino Poggiali ou Stephan Cori a été conférée à Godefroy Dimitri, de France, à Reignier, FRA, directeur, Lazzarotto Fanny, de France, à Morges, directrice et Lok Maxime, de France, à Echenevex, FRA, directeur.

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  13. Nominalkapital · Liberierung

    Publikation 1005869104 · GE · Amtsnummer 660 · Tagebuch 19723 · Tagebuchdatum: 20.10.2023

    SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 05.10.2023, p. 0/1005853974). Augmentation ordinaire du capital-actions, dans la limite de la marge de fluctuation du capital, porté de CHF 323'656, 09 à CHF 324'987, 71 par l'émission de 92'923 actions de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts, et par la création d'un capital-participation de CHF 402, 39, entièrement libéré, divisé en 40'239 bons de participation de CHF 0.01, privilégiés quant au produit de liquidation, nominatifs, liés selon statuts. Capital-actions: CHF 324'987, 71, entièrement libéré, divisé en 12'558'104 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 19'900'428 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Capital-participation: CHF 402, 39, entièrement libéré, divisé en 40'239 bons de participation de CHF 0.01, privilégiés quant au produit de liquidation, nominatifs, liés selon statuts. Statuts modifiés le 11.10.2023.

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  14. Publikation 1005853974 · GE · Amtsnummer 660 · Tagebuch 18169 · Tagebuchdatum: 02.10.2023

    SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 08.09.2023, p. 0/1005834502). Statuts modifiés le 22.09.2023 sur un point non soumis à publication.

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  15. Publikation 1005834502 · GE · Amtsnummer 660 · Tagebuch 16463 · Tagebuchdatum: 05.09.2023

    SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 24.10.2022, p. 0/1005589753). L'assemblée générale a introduit une clause statutaire relative à une marge de fluctuation du capital-actions par décision du 16.08.2023; pour les détails, voir les statuts. Statuts modifiés le 16.08.2023.

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  16. Personen und Funktionen

    Publikation 1005589753 · GE · Amtsnummer 660 · Tagebuch 19090 · Tagebuchdatum: 19.10.2022

    SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 13.07.2022, p. 0/1005520279). Les directeurs Birmingham Dervilla, Domange Romain, Goetgheluck Edouard, de Buchère de l'Epinois François Xavier et Yakete Nathalie signent désormais collectivement à deux, avec Jérôme Trividic, Gino Poggiali ou Stephen Cori, leurs pouvoirs sont modifiés en ce sens. Signature collective à deux a été conférée à Poggiali Gino, de France, à Milvignes et Stalder Yoann, de Rüegsau, à Les Hôpitaux-Neufs, FRA, directeurs.

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  17. Nominalkapital · Liberierung

    Publikation 1005520279 · GE · Amtsnummer 660 · Tagebuch 12893 · Tagebuchdatum: 08.07.2022

    SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 11.04.2022, p. 0/1005448468). Augmentation conditionnelle du capital-actions porté de CHF 315'952, 74 à CHF 316'339.74 par l'émission de 38'700 actions ordinaires de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 316'339.74, entièrement libéré, divisé en 12'558'104 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 19'075'870 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Statuts modifiés le 23.06.2022. Augmentation ordinaire du capital-actions porté de CHF 316'339.74 à CHF 323'656, 09 par l'émission de 731'635 actions ordinaires de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 323'656, 09, entièrement libéré, divisé en 12'558'104 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 19'807'505 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. L'assemblée générale a modifié la clause statutaire du 14.06.2006 relative à une augmentation conditionnelle du capital-actions par décision du 23.06.2022; pour les détails, voir les statuts. Statuts modifiés le 23.06.2022.

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  18. Personen und Funktionen

    Publikation 1005448468 · GE · Amtsnummer 660 · Tagebuch 6652 · Tagebuchdatum: 06.04.2022

    SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 09.03.2022, p. 0/1005423585). Les pouvoirs de Ventura Jérôme Vincent Albert sont radiés. L'administrateur vice-président Levieux Jérôme, maintenant domicilié à Saint-Martin Le Vinoux, FRA, jusqu'ici directeur, continue à signer collectivement à deux. L'administrateur Mugnier Stéphane, maintenant domicilié à Genève, jusqu'ici directeur, continue à signer collectivement à deux. Signature collective à deux a été conférée à Cori Stephan, de Churwalden, à Prangins, directeur, Amblard Guillaume, de France, à Chavannaz, FRA, directeur, Erlingher Alessia, d'Italie, à New York, USA, directrice, Pennesi Franck, de France, à Saint-Rémy-de-Provence, FRA, directeur. Signature collective à deux, avec Trividic Jérôme ou Cori Stephan, a été conférée à Birmingham Dervilla, d'Irlande, à Nyon, directrice, de Buchère de l'Epinois François Xavier, de France, à Menthon-Saint-Bernard, FRA, directeur, Domange Romain, de France, à Veyrier-du-Lac, FRA, directeur, Goetgheluck Edouard, de France, à Founex, directeur, et Yakete Nathalie, de France, à Montreux, directrice

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  19. Personen und Funktionen

    Publikation 1005423585 · GE · Amtsnummer 660 · Tagebuch 4313 · Tagebuchdatum: 04.03.2022

    SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 28.12.2020, p. 0/1005060212). Trividic Jérôme n'est plus administrateur; il reste directeur et continue à signer collectivement à deux.

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  20. Liberierung

    Publikation 1005060212 · GE · Amtsnummer 660 · Tagebuch 23103 · Tagebuchdatum: 22.12.2020

    SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 29.05.2020, p. 0/1004900210). Augmentation conditionnelle du capital-actions porté de CHF 314'742, 74 à CHF 315'952, 74 par l'émission de 121'000 actions de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 315'952, 74, entièrement libéré, divisé en 12'558'104 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 19'037'170 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Statuts modifiés le 17.12.2020.

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  21. Nominalkapital · Liberierung · Personen und Funktionen

    Publikation 1004900210 · GE · Amtsnummer 660 · Tagebuch 8429 · Tagebuchdatum: 27.05.2020

    SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 14.10.2019, p. 0/1004737400). Augmentation ordinaire du capital-actions porté de CHF 291'022, 04 à CHF 314'742, 74 par l'émission de 2'372'070 actions ordinaires de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 314'742, 74, entièrement libéré, divisé en 12'558'104 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 18'916'170 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Suppression de la clause statutaire relative à l'augmentation autorisée du capital-actions, fondée sur la décision d'autorisation du 16.09.2016, le délai étant écoulé. Statuts modifiés le 27.05.2020. Sauter Dominik, d'Ermatingen, à Weinfelden, est membre du conseil d'administration avec signature collective à deux.

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  22. Liberierung

    Publikation 1004737400 · GE · Amtsnummer 660 · Tagebuch 18962 · Tagebuchdatum: 09.10.2019

    SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 24.01.2019, p. 0/1004550428). Augmentation conditionnelle du capital-actions, fondée sur la décision relative à l'octroi de droits du 16.09.2016, porté de CHF 274'238, 83 à CHF 291'022, 04 par l'émission de 1'678'321 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 291'022, 04, entièrement libéré, divisé en 12'558'104 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 16'544'100 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Suppression de la clause statutaire relative à l'augmentation conditionnelle du capital, fondée sur la décision relative à l'octroi de droits du 16.09.2016, suite à l'exercice des droits d'option. Statuts modifiés le 07.10.2019.

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  23. Personen und Funktionen

    Publikation 1004550428 · GE · Amtsnummer 660 · Tagebuch 1522 · Tagebuchdatum: 21.01.2019

    SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 08.11.2018, p. 0/1004493961). Byloos Peter et Van Vaeck Christophe ne sont plus administrateurs; leurs pouvoirs sont radiés. Hrkac Frederik, du Canada, à Zagreb, HRV, président, Diels Bart, de Belgique, à Vorselaar, BEL, et Favre Jean-Philippe, de France, à Londres, GBR, sont membres du conseil d'administration avec signature collective à deux.

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  24. Nominalkapital · Liberierung

    Publikation 1004493961 · GE · Amtsnummer 660 · Tagebuch 20503 · Tagebuchdatum: 05.11.2018

    SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 28.06.2018, p. 0/4322847). Augmentation conditionnelle du capital-actions, fondée sur la décision relative à l'octroi de droits du 14.06.2006, porté de CHF 263'050, 03 à CHF 274'238, 83 par l'émission de 1'118'880 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 274'238, 83, entièrement libéré, divisé en 10'879'783 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 16'544'100 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Statuts modifiés le 01.11.2018.

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  25. Nominalkapital · Liberierung

    Publikation 4322847 · GE · Amtsnummer 660 · Tagebuch 11662 · Tagebuchdatum: 25.06.2018

    SpineArt SA, à Plan-les-Ouates, CHE-112.355.249 (FOSC du 15.03.2017, p. 0/3406093). Augmentation conditionnelle du capital-actions, fondée sur la décision relative à l'octroi de droits du 14.06.2006, porté de CHF 258'818, 03 à CHF 263'050, 03, à savoir de CHF 4'232, par l'émission de 423'200 actions ordinaires de CHF 0.01, nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 263'050, 03, entièrement libéré, divisé en 9'760'903 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 16'544'100 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Statuts modifiés le 07.06.2018.

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  26. Adressänderung

    Publikation 3406093 · GE · Amtsnummer 660 · Tagebuch 4527 · Tagebuchdatum: 10.03.2017

    SpineArt SA, à Meyrin, CHE-112.355.249 (FOSC du 27.09.2016, p. 0/3076111). Nouveau siège: Plan-les-Ouates, chemin du Pré-Fleuri 1-3, 1228 Plan-les-Ouates. Statuts modifiés le 09.03.2017.

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  27. Nominalkapital · Liberierung · Personen und Funktionen

    Publikation 3076111 · GE · Amtsnummer 660 · Tagebuch 15894 · Tagebuchdatum: 22.09.2016

    SpineArt SA, à Meyrin, CHE-112.355.249 (FOSC du 07.07.2016, p. 0/2940219). Augmentation conditionnelle du capital-actions porté de CHF 187'523 à CHF 202'874 par l'émission de 15'351 actions de CHF 1, nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 202'874, entièrement libéré, divisé en 202'874 actions de CHF 1, nominatives, liées selon statuts. L'assemblée générale a modifié la clause statutaire du 14.06.2006 relative à une augmentation conditionnelle du capital-actions par décisions des 14.05.2009, 15.12.2010 et 16.09.2016; pour les détails, voir les statuts. Transformation des 202'874 actions de CHF 1, nominatives, liées selon statuts, en 4'166'500 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende et en 16'120'900 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 202'874, entièrement libéré, divisé en 4'166'500 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 16'120'900 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Suppression de la clause statutaire d'augmentation autorisée du capital-actions adoptée par l'assemblée générale du 22.03.2016. L'assemblée générale a introduit une clause statutaire relative à une augmentation autorisée du capital-actions par décision du 16.09.2016. Pour les détails, voir les statuts. Nouveaux statuts du 16.09.2016. Augmentation ordinaire du capital-actions porté de CHF 202'874 à CHF 258'818,03 par l'émission de 5'594'403 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 258'818,03, entièrement libéré, divisé en 9'760'903 actions de CHF 0.01, privilégiées quant au dividende, et 16'120'900 actions ordinaires de CHF 0.01, toutes nominatives, liées selon statuts. Statuts modifiés le 16.09.2016. De Lassus Etienne, Favre Jean-Philippe et Gibello Raphaël ne sont plus administrateurs; leurs pouvoirs sont radiés. Ventura Jérôme Vincent Albert, jusqu'ici administrateur, est nommé directeur et signe désormais collectivement à deux. Levieux Jérôme, jusqu'ici président, nommé vice-président et directeur, signe désormais collectivement à deux. Mugnier Stéphane, nommé directeur, signe désormais collectivement à deux. Byloos Peter, de Belgique, à Berchem, BEL, président, Lefebvre Gautier, de France, à Paris, F, et Van Vaeck Christophe, de Belgique, à Boutersem, BEL, sont nommés administrateurs avec signature collective à deux.

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  28. Personen und Funktionen

    Publikation 2940219 · GE · Amtsnummer 660 · Tagebuch 11656 · Tagebuchdatum: 04.07.2016

    SpineArt SA, à Meyrin, CHE-112.355.249 (FOSC du 28.09.2015, p. 0/2395119). Trividic Jérôme, de France, à Laguna Niguel, USA, est membre du conseil d'administration et directeur avec signature collective à deux.

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  29. Publikation 2755161 · GE · Amtsnummer 660 · Tagebuch 5468 · Tagebuchdatum: 29.03.2016

    SpineArt SA, à Meyrin, CHE-112.355.249 (FOSC du 28.09.2015, p. 0/2395119). L'assemblée générale a introduit une clause statutaire relative à une augmentation autorisée du capital-actions par décision du 22.03.2016; pour les détails, voir les statuts. Statuts modifiés le 22.03.2016.

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  30. Publikation 2395119 · Tagebuch 15159 · Tagebuchdatum: 23.09.2015

    SpineArt SA, à Meyrin , CHE-112.355.249 (FOSC du 14.09.2015, p. 0/2371329). Augmentation conditionnelle du capital-actions, fondée sur la décision relative à l'octroi de droits du 14.06.2006, porté de CHF 185'340 à CHF 187'523 par l'émission de 2'183 actions de CHF 1, nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 187'523, entièrement libéré, divisé en 187'523 actions de CHF 1, nominatives, liées selon statuts. Statuts modifiés le 22.09.2015. Ven- tura Jérôme, qui porte les prénoms de Jérôme Vincent Albert, est maintenant domicilié à Genève.

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  31. Publikation 2371329 · Tagebuch 14407 · Tagebuchdatum: 09.09.2015

    SpineArt SA, à Meyrin , CHE-112.355.249 (FOSC du 08.05.2014, p. 0/1491197). Comby Philippe et Heimburger Robert (dédécé) ne sont plus administrateurs; leurs pouvoirs sont radiés.

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  32. Publikation 1491197 · Tagebuch 7630 · Tagebuchdatum: 05.05.2014

    SpineArt SA, à Meyrin , CHE-112.355.249 (FOSC du 20.01.2014, p. 0/1295517). Augmentation ordinaire du capital-actions porté de CHF 175'059 à CHF 185'340 par l'émission de 10'281 actions de CHF 1, nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 185'340, entièrement libéré, divisé en 185'340 actions de CHF 1, nominatives, liées selon statuts. Statuts modifiés le 01.05.2014.

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  33. Publikation 1295517 · Tagebuch 947 · Tagebuchdatum: 15.01.2014

    SpineArt SA, à Meyrin , CHE-112.355.249 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225832). Deloitte SA n'est plus organe de révision. Nouvel organe de révision: BDO SA (CHE.398.161.059), succursale à Vernier.

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  34. Publikation 6402588 · Tagebuch 17228 · Tagebuchdatum: 31.10.2011

    SpineArt SA, à Meyrin , CH-660-1013005-1 (FOSC du 20.01.2011, p. 9/5995178). Comby Philippe, de Chamoson, à New-York, USA, et Favre Jean-Philippe, de France, à Saint-Germain-en-Laye, F, sont membres du conseil d’administration avec signature collective à deux.

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  35. Publikation 5995178 · Tagebuch 929 · Tagebuchdatum: 14.01.2011

    SpineArt SA, à Meyrin , CH-660-1013005-1 (FOSC du 17.06.2009, p. 11/5073040). L’assemblée générale a modifié la clause statutaire adoptée le 14.06.2006 et modifiée le 14.05.2009, relative à une aug- mentation conditionnelle du capital-actions par décision du 15.12.2010; pour les détails, voir les statuts. Statuts modifiés le 15.12.2010. Augmentation ordinaire du capital-actions porté de CHF 164’291 à CHF 175’059 par l’émission de 10’768 actions de CHF 1, nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 175’059, entièrement libéré, divisé en 175’059 actions de CHF 1, nominatives, liées selon statuts. Statuts modifiés le 03.01.2011.

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  36. Publikation 5073040 · Tagebuch 8490 · Tagebuchdatum: 11.06.2009

    ■ SpineArt SA , à Mey rin, CH-660-1013005-1, recherche, réa- lisation d’études, etc. (FOSC du 27.05.2009, p. 8/5039188). Aug- mentation conditionnelle du capital-actions porté de CHF 156’810 à CHF 164’291 par l’émission de 7’481 actions de CHF 1, nominatives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 164’291, entièrement libéré, divisé en 164’291 actions de CHF 1, nomina- tives, liées selon statuts. La disposition relative à l’augmentation conditionnelle du capital est supprimée suite à l’exercice des droits de conversion. Statuts modifiés le 03.06.2009.

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  37. Publikation 5039188 · Tagebuch 7328 · Tagebuchdatum: 20.05.2009

    ■ SpineArt SA , à Mey rin, CH-660-1013005-1, recherche, réa- lisation d’études, développement, réalisation, industrialisation, fabrication, achat, vente, importation, exportation de tous maté- riels dans le domaine des implants orthopédiques, etc. (FOSC du 11.03.2009, p. 9/4921476). But modifié: recherche, réalisation d’études, développement, réalisation, industrialisation, fabrica- tion, achat, vente, importation, exportation de tous matériels dans le domaine des implants orthopédiques ainsi que dans les instru- ments ancillaires et dans tous les domaines accessoires ou conne- xes; mise à disposition pour ses clients de matériels orthopédiques; recherche et développement de tous procédés ou supports breveta- bles dans ces domaines; acquisition, exploitation, gestion, utili- sation, commercialisation de procédés brevetables ou autres; per- ception de redevances, de droits d’auteur et de droits voisins ou connexes afférents à la propriété ou à l’exploitation de ces pro- cédés; réalisation de prestations de service, de conseils et d’assis- tance dans ces domaines, notamment prestation de services et conseils relatifs à la gestion et à l’administration de projets; prendre, détenir, céder toute participation dans toute entreprise dont l’activité serait connexe ou annexe à celle de la société (cf. statuts pour but complet). Division des 15’681 actions de CHF 10, nominatives, liées selon statuts, en 156’810 actions de CHF 1. Ca- pital-actions: CHF 156’810, entièrement libéré, divisé en 156’810 actions de CHF 1, nominatives, liées selon statuts. L’assemblée gé- nérale a modifié en conséquence la clause statutaire du 14.06.2006 relative à une augmentation conditionnelle du capi- tal-actions par décision du 14.05.2009. Pour les détails, voir les statuts. L’assemblée générale a introduit une clause statutaire re- lative à une augmentation conditionnelle du capital-actions par décision du 14.05.2009. Pour les détails, voir les statuts. Commu- nication aux actionnaires: lettre, téléfax ou email. Nouveaux sta- tuts du 14.05.2009.

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  38. Publikation 4921476 · Tagebuch 3539 · Tagebuchdatum: 05.03.2009

    ■ SpineArt SA , à Mey rin , CH-660-1013005-1 (FOSC du 29.09.2008, p. 11/4669596). CF Compagnie fiduciaire de révision sa n’est plus organe de révision. Nouvel organe de révision: Delo- itte SA (CH-660-0778984-7), succursale à Meyrin.

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  39. Publikation 4669596 · Tagebuch 12166 · Tagebuchdatum: 23.09.2008

    ■ SpineArt SA , à Mey rin, CH-660-1013005-1, recherche, réa- lisation d’études, etc. (FOSC du 18.10.2006, p. 9/3597454). Eraers Patrick n’est plus administrateur; ses pouvoirs sont radiés.

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  40. Publikation 3597454 · Tagebuch 13094 · Tagebuchdatum: 12.10.2006

    ■ SpineArt SA , à Mey rin , CH-660-1013005-1, recherche, réalisation d’études, développement, réalisation, industrialisati- on, fabrication, achat, vente, importation, exportation de tous matériels dans le domaine des implants orthopédiques, etc. (FOSC du 26.06.2006, p. 8). Capital-actions porté de CHF 123’360 à CHF 156’810 par l’émission de 3’345 actions de CHF 10, nomi- natives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 156’810, entière- ment libéré, divisé en 15’681 actions de CHF 10, nominatives, liées selon statuts. Statuts modifiés le 29.09.2006. Gibello Ra- phaël, de France, à Challes-les-Eaux, et Heimburger Robert, de France, à Marlnheim, F, sont membres du conseil d’administra- tion et signent collectivement à deux avec Levieux Jérôme ou Mu- gnier Stéphane ou Ventura Jérôme.

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  41. Publikation 3433128 · Tagebuch 7910 · Tagebuchdatum: 20.06.2006

    ■ SpineArt SA , à G enè ve , CH-660-1013005-1, recherche, réalisation d’études, développement, réalisation, industrialisati- on, fabrication, achat, vente, importation, exportation de tous matériels dans le domaine des implants orthopédiques, etc. (FOSC du 20.04.2006, p. 8). Nouveau siège: M ey rin, route de Pré-Bois 20. Statuts modifiés le 14.06.2006 ainsi que sur des points non soumis à publication.

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  42. Publikation 3341354 · Tagebuch 5130 · Tagebuchdatum: 12.04.2006

    ■ SpineArt SA , à G enè ve , CH-660-1013005-1, recherche, réalisation d’études, etc. (FOSC du 10.03.2006, p. 7). Levieux Jérôme, de France, à Bellevue, président, Mugnier Stéphane, de France, à Bellevue, et Ventura Jérôme, de France, à Bellevue, sont membres du conseil d’administration avec signature individuel- le. De Lassus Etienne, de France, à Paris, F, et l’administrateur Eraers Patrick, membres du conseil d’administration, signent collectivement à deux avec Levieux Jérôme ou Mugnier Stéphane ou Ventura Jérôme; les pouvoirs d’Eraers Patrick sont modifiés dans ce sens.

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  43. Publikation 3281518 · Tagebuch 3196 · Tagebuchdatum: 06.03.2006

    ■ SpineArt SA , à G enè ve , CH-660-1013005-1, recherche, réalisation d’études, développement, etc. (FOSC du 07.11.2005, p. 8). Nouvelle raison de commerce du réviseur: CF Compagnie fi- duciaire de révision sa.

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  44. Publikation 3091938 · Tagebuch 13253 · Tagebuchdatum: 01.11.2005

    ■ SpineArt SA , à G enè ve , CH-660-1013005-1, recherche, réalisation d’études, développement, réalisation, industrialisati- on, fabrication, achat, vente, importation, exportation de tous matériels dans le domaine des implants orthopédiques etc. (FOSC du 21.07.2005, p. 7). Capital-actions porté de CHF 118’160 à CHF 123’360 par l’émission de 520 actions de CHF 10, nomina- tives, liées selon statuts. Capital-actions: CHF 123’360, entière- ment libéré, divisé en 12’336 actions de CHF 10, nominatives, liées selon statuts. Statuts modifiés le 28.10.2005.

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  45. Publikation 2944264 · Tagebuch 8828 · Tagebuchdatum: 15.07.2005

    ■ SpineArt SA , à Ge nèv e , CH-660-1013005-1, achat, vente, importation, exportation de tous matériels dans le domaine des implants orthopédiques (FOSC du 19.05.2005, p. 7). Capital-ac- tions porté de CHF 100’000 à CHF 118’160 par l’émission de 1’816 actions de CHF 10, nominatives, liées selon statuts. Capital- actions: CHF 118’160, entièrement libéré, divisé en 11’816 ac- tions de CHF 10, nominatives, liées selon statuts. Statuts modifiés le 06.07.2005.

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  46. Neueintragung

    Publikation 2842138 · Tagebuch 5699 · Tagebuchdatum: 11.05.2005

    ■ SpineArt SA , à G enè ve , rue de Candolle 34, c/o Comservice SA, CH-660-1013005-1. Nouvelle société anonyme. Statuts du 09.05.2005. But: recherche, réalisation d’études, développement, réalisation, industrialisation, fabrication, achat, vente, importa- tion, exportation de tous matériels dans le domaine des implants orthopédiques ainsi que dans les instruments ancillaires et dans tous les domaines accessoires ou connexes; mise à disposition pour ses clients de matériels orthopédiques; recherche et dévelop- pement de tous procédés ou supports brevetables dans les domai- nes visés ci-dessus; réalisation de prestations de service, de conseils et d’assistance dans les domaines visés ci-dessus; prend- re, détenir, céder toute participation dans toute entreprise dont l’activité serait connexe ou annexe à celle de la société. Capital- actions: CHF 100’000, entièrement libéré, divisé en 10’000 ac- tions de CHF 10, nominatives, liées selon statuts. Organe de pu- blication: Feuille Officielle Suisse du Commerce. Communication aux actionnaires: lettre recommandée. Admini- stration: Eraers Patrick, de Lully (VD), à Genève, avec signature individuelle. Réviseur: CF Compagnie fiduciaire de gestion SA, à Genève.

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