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FONDATION DU PETIT JACQUES

FONDATION DU PETIT JACQUES figura nel registro di commercio con la forma giuridica «Fondazione» e sede a Bourg-en-Lavaux.

Dati del registro

Iscrizione nel registro di commercio
Non ancora attestata da una fonte ufficiale
IDI
CHE-110.220.147
Forma giuridica
Fondazione
Indirizzo iscritto
FONDATION DU PETIT JACQUESc/o Yves SesseliChemin de Versailles 111096 Cully
Sede / località
Bourg-en-Lavaux
Cantone
VD
Ultima pubblicazione FUSC
19.12.2022
Numero del registro di commercio
CH55001531015
Identificativo EHRA
277632
Numero UST del Comune
5613

Scopo dell’impresa

sauvegarde et maintien de certaines traditions populaires locales et régionales, notamment acquisition et conservation de biens mobiliers et immobiliers caractéristiques.

I testi del registro sono riportati nella lingua originale.

Persone nelle pubblicazioni FUSC storiche

Informazioni storiche tratte dalle pubblicazioni FUSC, senza un elenco attuale completo delle persone. Per la situazione attuale consulti l’estratto del registro.

FONDATION DU PETIT JACQUES, à Bourg-en-Lavaux, CHE-110.220.147 (FOSC du 26.06.2017, p. 0/3602777). Nouvelle adresse: Chemin de Versailles 11, c/o Yves Sesseli, 1096 Cully. Sesseli Yves est nommé président; Basset Patrick est nommé trésorier; Bron Michel n'est plus président; Pasche Bernard n'est plus trésorier.

PDF FUSC

FONDATION DU PETIT JACQUES, à Bourg-en-Lavaux, CHE-110.220.147 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225834). Demaurex André et Brot Bernard ne sont plus membres du conseil de fondation; leur signature est radiée. Nouveaux membres du conseil de fondation avec signature collective à deux: Basset Patrick, de Goumoëns, Estermann Yves, de Bourg-en-Lavaux, et Sesseli Yves, de Soleure, les trois à Bourg-en-Lavaux.

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Pubblicazioni FUSC (6)

Sono mostrate le pubblicazioni ufficiali già importate. Ulteriori pubblicazioni storiche saranno aggiunte dopo l’importazione. Questo elenco non garantisce una cronologia completa. I testi del registro sono riportati nella lingua originale.

  1. Modifica dell’indirizzo · Persone e funzioni

    Pubblicazione 1005632309 · VD · Numero dell’ufficio 550 · Giornale 23108 · Data del giornale: 14.12.2022

    FONDATION DU PETIT JACQUES, à Bourg-en-Lavaux, CHE-110.220.147 (FOSC du 26.06.2017, p. 0/3602777). Nouvelle adresse: Chemin de Versailles 11, c/o Yves Sesseli, 1096 Cully. Sesseli Yves est nommé président; Basset Patrick est nommé trésorier; Bron Michel n'est plus président; Pasche Bernard n'est plus trésorier.

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  2. Persone e funzioni

    Pubblicazione 3602777 · VD · Numero dell’ufficio 550 · Giornale 10331 · Data del giornale: 21.06.2017

    FONDATION DU PETIT JACQUES, à Bourg-en-Lavaux, CHE-110.220.147 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225834). Demaurex André et Brot Bernard ne sont plus membres du conseil de fondation; leur signature est radiée. Nouveaux membres du conseil de fondation avec signature collective à deux: Basset Patrick, de Goumoëns, Estermann Yves, de Bourg-en-Lavaux, et Sesseli Yves, de Soleure, les trois à Bourg-en-Lavaux.

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  3. Pubblicazione 1035371 · Giornale 12537 · Data del giornale: 15.08.2013

    FONDATION DU PETIT JACQUES, à Bourg-en-Lavaux , CH-550- 0153101-5 (FOSC du 03.04.2013, p. 0/7131304). Acte de fondation modifié le 7 août 2013 (les faits publiés ne sont pas modifiés). Bron Michel, Chappuis Jean-Luc, maintenant de Bourg-en-Lavaux, Demaurex André, Brot Bernard, et Fouvy Michel sont désormais à Bourg-en-Lavaux. Pasche Bernard est désormais d'Oron,

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  4. Pubblicazione 7131304 · Giornale 5389 · Data del giornale: 27.03.2013

    FONDATION DU PETIT JACQUES, à Cully , CH-550-0153101-5, sauvegarde et maintien de certaines traditions populaires locales et régionales (FOSC du 11.11.2009, p. 20/5338656). Par suite de fusion de communes, le siège devient Bourg-en-Lavaux . L'adresse reste à chemin de Champaflon 7, c/o Jean-Luc Chappuis, 1096 Cully.

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  5. Pubblicazione 5338656 · Giornale 18271 · Data del giornale: 05.11.2009

    Fondation du petit Jacques, à Cully , CH-550-0153101-5, sauve- garde et maintien de certaines traditions populaires locales et régi- onales (FOSC du 12.11.2002, p. 12/724302). Acte de fondation modi- fié le 8 septembre 2009. Selon décision de l’autorité de surveillance du 8 septembre 2009, la fondation est dispensée de désigner un organe de révision, conformément à l’article 83a, al. 4 CC. Cordey Gilbert n’est plus membre du conseil de fondation; sa signature est radiée. Rectificatif: la graphie exacte du nom de la fondation est: FONDATION DU PETIT JACQUES .

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  6. Pubblicazione 724302 · Giornale 10691 · Data del giornale: 06.11.2002

     Fondation du petit Jacques , à Cully , sauvegarde et maintien de certaines traditions populaires locales et régionales, notamment acquisition et conservation de biens mobiliers et im- mobiliers caractéristiques (FOSC du 12.04.1986, p. 1373). Bovard Céline, Muller Jean et Reali Bruno-Giancarlo ne sont plus mem- bres du conseil; leur signature est radiée. Le vice-président Bron Michel est nommé président; les membres du conseil Chappuis Jean-Luc, Demaurex André et Pasche Bernard, désormais à Pully, sont nommés respectivement vice-président, secrétaire et tré- sorier; Fouvy Michel n’est plus secrétaire mais reste membre du conseil; tous continuent à signer collectivement à deux. Nouvelle adresse: chemin de Champaflon 7, c/o Jean-Luc Chappuis.

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